Service d'Audit de Brevets

L'intégrité des données fait partie des meilleures pratiques pour toutes les organisations et cabinets juridiques du secteur de la propriété intellectuelle. Notre Service d'Audit émule une intégrité optimale des données en améliorant l'exhaustivité et l'exactitude des portefeuilles de brevets. Nous vérifions toutes les données de brevets fournies et remplissons toutes les données publiques manquantes disponibles. Nous utilisons une combinaison unique de vérification électronique des données et d'analystes de données spécialisés par pays pour fournir des résultats d'audit précis, rapides et à moindre coût.

En tant que service indépendant, nos Audits de Brevets sont accessibles à toute organisation du secteur de la Propriété Intellectuelle. Ils sont particulièrement utiles lors de la prise en charge de nouveaux clients, d'acquisitions et/ou de cessions. Nos Audits assurent la fiabilité de votre base de données. Les résultats sont envoyés sous forme de rapports de données électroniques. Pour réduire davantage la charge de travail des utilisateurs, le fichier électronique peut être importé dans n'importe quel système qui accepte les importations de fichiers électroniques.

Types d'Audits Disponibles:

Vérifie le statut de la demande pour éviter une perte accidentelle des droits de brevets

Trouve les membres de la famille de brevets manquants dans votre base de données, par priorité, PCT ou recherche de titulaire

Vérifie le statut de l'entité USPTO

Vérifie le statut de paiement de l'annuité (dernière annuité payée et prochaine annuité due), pour éviter la perte des droits de brevets pour non-paiement d'une annuité

Détermine le propriétaire actuel et l'adresse du propriétaire

Fournit l'historique des affectations aux États-Unis

Trouve l'agent et son adresse

Trouve des cas liés (Continuity Data) via l'audit des membres manquants

Recherche des cas avec un 'Terminal Disclaimer'

Vérifie le statut SPC

Complète les champs bibliographiques manquants 

Audits de 'Due Diligence' de Brevets

Des données de brevets fiables sont essentielles à de bonnes acquisitions et cessions. Notre service d'audit vérifie le statut des demandes, les propriétaires actuels, les données bibliographiques, les informations de paiement des annuités et d'autres données de brevets liés, pour assurer une transaction réussie. Les audits de 'Due Diligence' sont prioritaires pour un délai d'exécution garanti et rapide.

Audit d'Exhaustivité du Portefeuille

Notre service d'audit peut vérifier l'exactitude de votre portefeuille de brevets en complétant tous les membres manquants de la famille et les cas connexes. Si vous avez besoin d'un portefeuille de brevets construit à partir de zéro, nous pouvons rechercher les cas en fonction du/des nom/noms du cessionnaire et compléter toutes les données bibliographiques trouvées sur les bases publiques. Le prix et le délai dépendent des exigences de l'audit. Veuillez nous contacter pour un devis sans engagement de votre part et une estimation du délai.

Nous contacter

Chez CPI, nous nous engageons à fournir un service personnalisé continu, rapide et de qualité à nos clients. Contactez-nous dès aujourd'hui afin que nous puissions répondre à vos besoins. Pour des informations sur les produits ou des demandes de formation / d'assistance, veuillez contacter votre représentant CPI local ou utiliser le formulaire de contact ci-dessous.

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